Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Les Vergers Tellier les présentes mentions légales.
Le site Les Vergers Tellier est accessible à l’adresse suivante : www.lesvergerstellier.com (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes “Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A. Editeur du site
Le site Les Vergers Tellier est édité par : CHRISTOPHE TELLIER Société à responsabilité limitée
ayant son siège social à l’adresse suivante : 200 RTE DE VALENCIENNES 59530 LE QUESNOY, France
et immatriculée au numéro suivant : RCS Valenciennes B 419078712
Numéro de TVA : FR39419078712
SIRET : 41907871200017
Capital social : 7 622,45 euros
Téléphone : 03 27 26 29 06
Adresse e-mail : [email protected]
ci-après “l’Éditeur”
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est :
TELLIER Christophe
Adresse e-mail de contact : [email protected]
ci-après “le Directeur de publication”
C. Hébergeur du site
Le site Les Vergers Tellier est hébergé par : Artur HOOGERS EI (Tragg)
dont le siège est situé à l’adresse suivante : 28 place de la République, 59199 Hergnies, France
Site Web : https://www.tragg.fr
Contact : https://www.tragg.fr/contact
ci-après “l’Hébergeur”
D. Créateur du site
Le site Les Vergers Tellier a été créé par : Artur HOOGERS EI (Tragg)
dont le siège est situé à l’adresse suivante : 28 place de la République, 59199 Hergnies, France
Site Web : https://www.tragg.fr
Contact : https://www.tragg.fr/contact
ci-après “Le créateur”
E. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Les Vergers Tellier
ci-après les ” Utilisateurs “
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